Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

WH
Mathieu Delinotte

Numéro de dépôt :
3653270
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
WH de Mathieu Delinotte

Présentation de la marque WH

Déposée par voie électronique le 27 mai 2009 par Mathieu Delinotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WH »

Le déposant est Mathieu Delinotte domicilié(e) 0 La Filonnière - 44240 - Sucé sur Erdre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathieu Delinotte domicilié(e) 0 La Filonnière - 44240 - Sucé sur Erdre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 25 28

Mathieu Delinotte a également déposé les autres marques suivantes : rue des bijoux


Mathieu Delinotte - 0 La Filonnière - 44240 - Sucé sur Erdre - France


Mathieu Delinotte - 0 La Filonnière - 44240 - Sucé sur Erdre - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519598 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).